L’Archipel est l’équipement sportif de la Communauté de Communes du Pays de L’Arbresle.
Le site www.archipel-aquacentre.fr est la propriété de la Communauté de Communes du Pays de L’Arbresle.
Communauté de Communes du Pays de L’Arbresle
Immatriculée sous le numéro : 246 900 625 00012
Siège social : 117 rue Pierre Passemard 69210 L’ARBRESLE
Contact : ccpa@paysdelarbresle.fr
Téléphone : 04.74.01.68.90
L’Archipel : Route de Grands Champs 69210 SAIN-BEL
Contact : contact@archipel-aquacentre.fr
Téléphone : 04.74.01.55.00
Directeur de la Publication : Pierre-Jean ZANNETTACCI, Président de la Communauté de Communes du Pays de L’Arbresle
Rédaction, animation et gestion éditoriale : Lucile RAYNAUD – Service communication
Conception : We used to be friends x Altedit
Hébergement : OVH
Crédit photos : Baltik / Laurent Véra
Service Communication de la Communauté de Communes
Données à caractère personnel
1. Les informations nominatives communiquées par les utilisateurs de L’Archipel par l’intermédiaire de demandes d’informations sur les produits ou services offerts, par des formulaires ou par des questionnaires mis en ligne renseignés par les utilisateurs sont nécessaires pour le traitement de ces demandes d’information, de ces formulaires ou de ces questionnaires. Elles sont destinées à L’Archipel. Elles ne seront communiquées à des tiers que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. En communiquant leur(s) numéro(s) de téléphone, fax, adresse ou leur adresse e-mail, les utilisateurs acceptent que L’Archipel leur adresse des informations par téléphone, fax, courrier ou e-mail. Dans le cas contraire, l’utilisateur peut user de son droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition selon les modalités prévues ci-après.
2. Le client dispose des droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition qui peuvent s’effectuer sur simple demande auprès de contact@archipel-aquacentre.fr
Témoins de connexion
Les utilisateurs du site aquavert.fr sont informés que, lors de l’accès au site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation.
Propriété intellectuelle
1. La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
2. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de L’Archipel est interdite.
3. Toute représentation ou reproduction de ce site ou d’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon.
4. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Liens
1. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de aquavert.fr, notamment sa responsabilité, au regard de l’ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes.
2. L’Archipel n’est pas responsable des hyperliens qui peuvent pointer sur ce site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.
Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans de brefs délais. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. Les informations disponibles dans ce site sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles. A ce titre, L’Archipel ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’internaute à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site.
